Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEVTC
ANS Formations, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4231885
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2025
BEVTC de ANS Formations

Présentation de la marque BEVTC

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par ANS FormationsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEVTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est ANS FormationsTODO domicilié(e) Espace des Sept Arpents, 42 rue des sept arpents - 93500 - Pantin - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 006 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fresnault Julien, avocat domicilié(e) 15 boulevard du Palais - 75004 - Paris - France.

La marque BEVTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEVTC arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

ANS Formations a également déposé les autres marques suivantes : BEEBEE


ANS Formations, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - Espace des Sept Arpents, 42 rue des sept arpents - 93500 - Pantin - France - SIREN 813006681


M. Fresnault Julien, avocat - 15 boulevard du Palais - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.